Déposée le 5 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAUTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BRUMISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAUTEL domicilié(e) 99 Rue Pierre Corneille - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 503 982 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque LA BRUMISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESAUTEL, Société par actions simplifiée - 99 Rue Pierre Corneille - 69003 - LYON - France - SIREN 955503982
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2001 n°2202800 - Publication au BOPI 2001-07-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 13 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384735 - Publication au BOPI 2004-01-13
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2475837 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-18
Pulvérisateurs, buses, pompes, moteurs autres que pour véhicules terrestres, machines soufflantes pour pulvériser un liquide.Dispositif fixe pour la prévention des feux et la lutte contre les incendies.Autopompes à incendie, lances à incendie, pompes à incendie, extincteurs;appareils de prise d'eau, installation de distribution et de conduites d'eau.Dispositifs destinés à la projection d'aérosols.Dispositifs terrestres, maritimes et aériens pour la prévention des feux et la lutte contre les incendies.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Matériel autotracté pour la lutte contre les incendies
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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